CHOISIR LE BON MOMENT, C'EST MOINS DÉRANGEANT !

Il est important de rappeler quelques règles du '' savoir bien vivre ensemble ''. A chacun de respecter ces règles concernant les bruits de voisinage. Ainsi, les relations entre voisins n'en seront que plus amicales.

Article 1 - INTERDICTION
Tout bruit de nature à porter atteinte à la tranquillité du voisinage ou à la santé de l'homme, par sa durée, sa répétition ou son intensité, causé sans nécessité ou dû à un défaut de précaution est INTERDIT, de jour comme de nuit.

Article 2 - BRICOLAGE ET JARDINAGE
Les travaux, notamment de bricolage ou de jardinage, réalisés par des particuliers à l'aide d'outils ou d'appareils susceptibles de causer une gêne pour le voisinage, en raison de leur intensité sonore, de leur durée ou des vibrations transmises tels que tondeuses à gazon, motoculteurs, tronçonneuses, raboteuses ou scies mécaniques (liste non exhaustive...) ne peuvent être effectués que :

• les jours ouvrables de 8 H 00 à 12 H 00 et de 13 H 30 à  20 H 00
• les samedis de 9 H 00 à 12 H 00 et de 14 H 30 à 19 H 00
• les dimanches et jours fériés de 10 H 00 à 12 H 00

Article 3 - BRUITS EMIS SUR DES VOIES OU DES LIEUX PUBLICS
Sur les lieux ou voies publics ou accessibles au public, SONT INTERDITS , les bruits gênants par leur intensité et notamment ceux susceptibles de provenir :
 des publicités par cris et par chants,
 de l'emploi d'appareils et de dispositifs de diffusion sonores fixes ou mobiles par hauts parleurs,
 des réparations ou réglages de moteur, à l'exception des réparations de courte durée permettant la remise en service d'un véhicule immobilisé par une avarie fortuite en cours de circulation,
 de réfrigération, de ventilation ou de production d'énergie,
 de l'utilisation des pétards ou autres pièces d'artifice,
 de l'utilisation des véhicules '' tous terrains '' et assimilés ainsi que les mobylettes ou vélomoteurs, en forêts et sur tous les autres lieux de promenade ainsi que sur les chemins non ouverts à la circulation des véhicules à moteur.

Des dérogations individuelles ou collectives aux dispositions de l'article précédent pourront être accordées par Monsieur le Maire lors de circonstances particulières telles que manifestations commerciales, sportives, fêtes religieuses, réjouissances, cérémonies officielles traditionnelles ainsi que pour la diffusion par haut parleur monté sur véhicule automobile.

Les fêtes suivantes font l'objet d'une dérogation permanente au présent article :
 fête Nationale
 fête du 31 décembre
 fête de la musique
 fête votive de la commune

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